Léon Blum, George Orwell et Tarzan dans le domaine public

«La chevauchée fantastique», de John Ford, avec John Wayne et Claire Trevor, est adapté d’un roman d’Ernest Haycox. L’écrivain américain est dans le domaine public cette année.
«La chevauchée fantastique», de John Ford, avec John Wayne et Claire Trevor, est adapté d’un roman d’Ernest Haycox. L’écrivain américain est dans le domaine public cette année. - United Artists.

Tomber dans le domaine public, c’est exonérer de droits patrimoniaux. Cela signifie qu’il n’y a plus de droits d’auteur à verser à l’auteur/trice ou à ses ayants droit. « On peut donc reproduire librement, rééditer, faire une adaptation sans demande d’autorisation et sans payer aucun droit », explique Alain Berenboom, juriste spécialisé en droits d’auteur et chroniqueur de ce journal.

« La législation dans ce domaine n’est pas pareille partout dans le monde », reprend l’avocat. « Aux Etats-Unis, par exemple, cela n’a pas cessé de changer. Dans l’Union européenne, on a aplani les divergences par la directive européenne du 29 octobre 1993. Depuis, chaque pays s’est aligné sur une période de 70 ans après la mort de l’auteur ou l’autrice. Cela ne porte évidemment que sur les œuvres dont on connaît l’auteur. Pour les anonymes, c’est 70 ans après la publication. »

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