Attentats de Bruxelles: vers un seul procès, aux assises, pour dix inculpés

Me Sébastien Courtoy, le conseil de Smaïl Farisi, se réjouit que son client soit, comme les autres, renvoyé aux assises et non devant le tribunal correctionnel.
Me Sébastien Courtoy, le conseil de Smaïl Farisi, se réjouit que son client soit, comme les autres, renvoyé aux assises et non devant le tribunal correctionnel. - Belga.

Ils pourraient être dix dans le box des accusés, lors du futur procès d’assises pour les attentats terroristes de Bruxelles et Zaventem. La chambre du conseil a décidé ce mardi de renvoyer aux assises dix des treize inculpés dans le dossier des attentats du 22 mars 2016. Les trois derniers bénéficient d’un non-lieu.

Il convient de rappeler que le dernier mot reviendra à la chambre des mises en accusation, dans quelques mois. Elle décidera en dernière instance de renvoyer les uns et les autres devant la cour d’assises… ou le tribunal correctionnel.

Le parquet fédéral avait – de son côté – requis le renvoi de seulement huit inculpés aux assises et de deux autres en correctionnelle. La chambre du conseil choisit de ne pas couper le dossier en deux : entre les inculpés qui devraient répondre de leurs actes devant un jury populaire tiré au sort et ceux qui iraient s’expliquer devant des magistrats professionnels.

Vous désirez lire la suite ?
1€ le 1er mois
(sans engagement)
J'en profite
Chargement
A la une
Tous

En direct

Le direct